Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs sont informés par les présentes mentions légales de l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site antiquaire-grenoble.fr :
1. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE – STATUT
Entreprise créée par Julien Grabinski
SIRET : 902 964 857 00011
COORDONNÉES
Adresse : 2 Rue Germain 38100 Grenoble
Téléphone : 06 77 19 24 61 – Courriel : Contact@metag.fr
2. SITE INTERNET – RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Julien Grabinski (conception et réalisation du site metag.fr, mise à jour du contenu)
HÉBERGEUR
Planethoster
4414-4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada
3. DROITS D’AUTEUR ET DE REPRODUCTION
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du site metag.fr
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4. CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES
Déclaration CNIL : le site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en vertu de la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (décision de dispense de déclaration n° 7).
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